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Cartographie UniHA des achats durables

Détails des considérations environnementales et sociales prises en compte dans nos marchés 2024

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Médicaments
RÉF : M_2605 RÉF EPICURE : GRO24-2024
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Santé digitale et numérique
RÉF : M_2946
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Autres(s) spécification(s) environnementale(s) Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Autres(s) spécification(s) environnementale(s)

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Exclusion des produits en plastique à usage unique Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché) Critères d'attribution Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Mobilisation de publics en insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Exclusion des produits en plastique à usage unique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché)

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Mobilisation de publics en insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Exclusion des produits en plastique à usage unique Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché) Critères d'attribution Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Mobilisation de publics en insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Exclusion des produits en plastique à usage unique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché)

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Mobilisation de publics en insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Services
RÉF : M_3027
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché) Autre Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché)

  • Moyens
  • Autre

  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Economies d'énergie, énergie renouvelable Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Démarche de vigilance, traçabilité sociale des chaines d'approvisionnement des fournitures / de production des services Critères d'attribution Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché) Critères d'attribution Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Marché public est réservé à des Entreprises adaptées (EA), établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou structures équivalentes Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Economies d'énergie, énergie renouvelable

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Démarche de vigilance, traçabilité sociale des chaines d'approvisionnement des fournitures / de production des services

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Egalité femmes-hommes (moyens humains pour exécuter le marché)

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Marché public est réservé à des Entreprises adaptées (EA), établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou structures équivalentes

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Ingénierie biomédicale
RÉF : M_2496
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Autres(s) spécification(s) environnementale(s) Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Autres(s) spécification(s) environnementale(s)

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Médicaments
RÉF : M_2607 RÉF EPICURE : SNMS1-2024 SNMS2-2024 SNMN1-2024
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées Objet du marché Achats favorisant l’économie circulaire
Composition des produits: réduction des prélèvements de ressources, ressources renouvelables, toxicité, etc Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées

  • Moyens
  • Objet du marché

  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Composition des produits: réduction des prélèvements de ressources, ressources renouvelables, toxicité, etc

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ressources Humaines & prestations intellectuelles
RÉF : M_2963
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Clause sociale de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Clause sociale de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Insertion par l'activité économique

  • Moyens
  • Critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economies d'énergie, énergie renouvelable Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Protection de la biodiversité Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Exclusion des produits en plastique à usage unique Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economies d'énergie, énergie renouvelable

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Protection de la biodiversité

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Exclusion des produits en plastique à usage unique

  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution

  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • A : Minimum 3 considérations environnementales et/ou plusieurs considérations sociales
  • B : Minimum 2 considérations environnementales et/ou plusieurs considérations sociales
  • C : Minimum 1 contient 1 considération environnementale ou 1 considération sociale