Cartographie UniHA des achats durables

Détails des considérations environnementales et sociales prises en compte dans nos marchés 2024-2025

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Médicaments

Médicaments du système nerveux

RÉF : M_2607 RÉF EPICURE : SNMS1-2024 SNMS2-2024 SNMN1-2024
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées Objet du marché Achats favorisant l’économie circulaire
Composition des produits: réduction des prélèvements de ressources, ressources renouvelables, toxicité, etc Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées
  • Moyens
  • Objet du marché
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Composition des produits: réduction des prélèvements de ressources, ressources renouvelables, toxicité, etc
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ressources Humaines & prestations intellectuelles

Gestion pour compte du tiers payant

RÉF : M_2963
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Clause sociale de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
Insertion par l'activité économique Critères d'attribution Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Clause sociale de formation sous statut scolaire au bénéfice de jeunes en situation de décrochage scolaire
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Insertion par l'activité économique
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées Clauses administratives et/ou techniques Achats favorisant l’économie circulaire
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Economies d'énergie, énergie renouvelable Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Commerce équitable Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Economies d'énergie, énergie renouvelable
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Commerce équitable
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats soucieux de l’emploi durable et décent pour tous
Ingénierie biomédicale

Circulation extra-corporelle

RÉF : M_2494
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Autres(s) spécification(s) environnementale(s) Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Autres(s) spécification(s) environnementale(s)
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Médicaments

Anticancéreux

RÉF : M_2947 RÉF EPICURE : IMM24-2024 IMM01-2024 ADK25-2025
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economies d'énergie, énergie renouvelable Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Performance énergétique des produits consommateurs d'énergie et plan de progrès associé
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economies d'énergie, énergie renouvelable
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Voir
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Economies d'énergie, énergie renouvelable Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Protection de la biodiversité Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Exclusion des produits en plastique à usage unique Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Economies d'énergie, énergie renouvelable
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Protection de la biodiversité
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Exclusion des produits en plastique à usage unique
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Voir
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Protection de la biodiversité Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Autres(s) spécification(s) environnementale(s) Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Protection de la biodiversité
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Autres(s) spécification(s) environnementale(s)
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Consommables & équipements des unités de soins

Environnement du patient (Procédure 2024)

RÉF : M_2532
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Consommables & équipements des unités de soins

Mobiliers et équipements ambulatoires 2024 - 2028

RÉF : M_2531
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Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats favorisant l’économie circulaire
Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Réduction des émissions de gaz à effets de serre, réduction des polluants atmosphériques
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques + critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Voir
Considération sociale/environnementale Moyens Axe directeur
Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées Critères d'attribution Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale Clauses administratives et/ou techniques Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus Clauses administratives et/ou techniques Achats favorisant l’économie circulaire
Marché public est réservé à la fois aux EA, ESAT, SIAE ou structures équivalentes Lot réservé Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • Considération sociale/environnementale
  • Economie circulaire : produits issus du réemploi / réutilisation, contenant des matières recyclées
  • Moyens
  • Critères d'attribution
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Ecolabels et autres signes distinctifs de la qualité environnementale
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques
  • Axe directeur
  • Achats préservant les ressources naturelles, l’environnement et la biodiversité
  • Considération sociale/environnementale
  • Allongement de la durée de vie, réparabilité des produits, produits éco-conçus
  • Moyens
  • Clauses administratives et/ou techniques
  • Axe directeur
  • Achats favorisant l’économie circulaire
  • Considération sociale/environnementale
  • Marché public est réservé à la fois aux EA, ESAT, SIAE ou structures équivalentes
  • Moyens
  • Lot réservé
  • Axe directeur
  • Achats inclusifs pour les personnes éloignées de l’emploi ou en situation de handicap
  • A : Minimum 3 considérations environnementales et/ou plusieurs considérations sociales
  • B : Minimum 2 considérations environnementales et/ou plusieurs considérations sociales
  • C : Minimum 1 contient 1 considération environnementale ou 1 considération sociale